Conseil Municipal du 14 novembre 2016
DELIBERATIONS
04 - Culture
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-129 | RELAIS CULTUREL DE HAGUENAU : contrat d'objectifs 2016-2018 avec le Conseil départemental du Bas-Rhin - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-130 | SOCIETE DES MANDOLINISTES ET GUITARISTES "MANDOLINATA" DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-131 | ASSOCIATION "ACADEMIE D'ACCORDEON DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-132 | ASSOCIATION "THEATRE ALSACIEN DE HAGUENAU" : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-133 | ASSOCIATION "THEATRE SAINT-GEORGES DE HAGUENAU : demande de subvention - Délibération - (sans annexe) |
11 - Finances
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-125 | BATIGERE NORD-EST : renouvellement d'une garantie d'emprunt suite à refinancement - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-126 | FABRIQUE DE LA PAROISSE SAINT-GEORGES : subvention pour travaux d'accessibilité au Centre paroissial - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-127 | ASSOCIATION GRAINE : subvention pour travaux d'accessibilité des locaux - Délibération - (sans annexe) |
12 - Grands enjeux de développement urbain et d'aménagement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-122 | ECO-QUARTIER THUROT - CESSION DU LOT A BATIR 11A : modification de l'emprise foncière - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-123 | ZONE D'AMENAGEMENT CONCERTE (ZAC) DE L'ECO-QUARTIER THUROT : charte ' d'organisation et de Chantier Vert ' et conventions d'occupation temporaires - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-124 | VOIE DE LIAISON SUD : convention avec la SAFER pour la mise en place de conventions d'occupations précaires - Délibération - (sans annexe) |
20 - Jeunesse, Sports et Loisirs
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-128 | CONVENTION D'OBJECTIFS 2016-2020 - VILLE AMIE DES ENFANTS - ENTRE LA VILLE DE HAGUENAU ET UNICEF FRANCE - Délibération - (sans annexe) |
22 - Travaux et gestion patrimoniale
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-120 | NAUTILAND : rénovation du centre aquatique - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-121 | BATIMENTS ET BIENS COMMUNAUX : demande au titre du Code de l'urbanisme - Délibération - (sans annexe) |
23 - Urbanisme, Habitat, Environnement et Politique foncière
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-115 | LABEL FORET D'EXCEPTION : signature du protocole d'accord - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-116 | NATURA 2000 : mise en œuvre de l'animation et demande de subventions - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-117 | PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : présentation du bilan à mi-parcours et du bilan 2016 - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-118 | PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT : prolongation des partenariats avec le Département du Bas Rhin - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-119 | VENTE D'UN TERRAIN : rue des Aviateurs (société CETAL) - Délibération - (sans annexe) |
--- - Hors classement
Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
2016-CM-113 | CONSEIL MUNICIPAL : désignation du secrétaire de séance et de son suppléant - Délibération - (sans annexe) | ||
2016-CM-114 | CONSEIL MUNICIPAL : adoption du procès-verbal de la séance du 19 septembre 2016 - Délibération - (sans annexe) |